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Méthodologie

Diverses approches EIS ont été développées par différents pays. Certaines d’entre-elles sont décrites ici...

Le Modèle de Bielefeld (The Bielefeld model of environmental health impact assessment)

Développé par des chercheurs de l’Université de Bielefeld (Allemagne), en collaboration avec l’Institut de santé publique du land de la Rhénanie du Nord-Westphalie (Allemagne), le modèle de Bielefeld a été conçu pour améliorer la prise en compte de la santé humaine dans le processus d’étude de l’impact sur l’environnement (EIE).

Il a été conçu pour l’évaluation de projets de différentes natures et peut être appliqué dans diverses situations locales. L’accent est mis sur l’effet des changements de l’environnement physique sur la santé. Le modèle est appliqué aux projets qui doivent être soumis à une EIE selon la législation allemande régissant cet outil.

Trois éléments sont considérés comme particulièrement importants dans ce modèle :

-  l’analyse du statu quo
-  la prédiction de l’impact
-  l’évaluation de l’impact

Le modèle de Bielefeld comprend dix étapes. En savoir plus...

Le modèle de Merseyside (The Merseyside model)

Le modèle de Merseyside a été conçu par l’Observatoire de santé publique de Liverpool en 1997. Contrairement à d’autres modèles comme celui de Bielefeld, il ne se focalise pas uniquement sur l’environnement physique et met l’accent sur les aspects socioéconomiques et culturels dans l’Evaluation d’Impact sur la Santé (EIS) et cela par le biais notamment des déterminants de la santé.

Ce modèle a été élaboré pour des personnes qui seraient amener à entreprendre une EIS au niveau des structures suivantes : gouvernement central ou local, santé, ou d’autres organisations dont le travail influence ou est influencé par la santé publique.

Une des particularités intéressante et utile du modèle de Merseyside est la distinction claire faite entre la procédure et la méthodologie en matière d’EIS.

La procédure proposée dans ce modèle s’articule en 5 étapes : Dépistage, Constitution d’un groupe de travail, Evaluation, Négociation, Suivi et Evaluation. En savoir plus...

Le Modèle suédois (The Swedish County Councils model)

Ce modèle a été développé conjointement par la Fédération des conseils de comté suédois et l’Association des autorités gouvernementales suédoises locales en tant qu’élément du programme de santé publique. Le but était de disposer d’un instrument permettant de réaliser une évaluation d’impacts sur la santé de n’importe quelles décisions politiques proposées notamment dans les domaines non sanitaires, aux niveaux local et régional. La panoplie de décisions pouvant être analysée par ce modèle n’est pas limitée par la législation sur l’étude d’impact sur l’environnement ou par d’autres dispositions.

Ainsi, le modèle est adapté autant pour une évaluation rapide d’un vaste nombre de politiques que pour une évaluation détaillée lorsque nécessaire.

D’après le modèle suédois, l’EIS devrait être réalisée par les décideurs de l’exécutif. Les experts sont présents en tant que soutien pour apporter des réponses aux questions des politiciens.

Le modèle suédois porte une attention particulière aux aspects économiques, culturels et politiques de l’EIS. Il est composé de trois outils méthodologiques :

1. La question de santé (the health question) qui permet de sélectionner les projets présentant des effets potentiels sur la santé

2. la matrice d’impacts sur la santé (the health matrix) permettant d’estimer l’impact d’une décision politique, la durée des impacts et les effets sur les groupes vulnérables et l’ensemble de la population

3. l’analyse d’impacts sur la santé (health impacts analysis) à partir de questions clés fournissant une base pour l’EIS avant la prise de décision.

Le modèle suédois présente de nombreux avantages comme sa facilité d’utilisation, l’intégration des réflexions sur les populations vulnérables, etc. Cette facilité peut s’expliquer par le fait que ce modèle propose de faire faire les évaluations préliminaires par les décideurs et non par les professionnels. Néanmoins, elle peut se traduire par des questions trop vagues au niveau de certains outils comme celui du screening. En savoir plus...

Le Modèle de la Colombie - Britannique (The British Columbia Model)

En 1991, La Commission royale sur les coûts et services de la santé de la Colombie-Britannique préconise d’identifier les impacts sur la santé de tout nouveau programme, politique ou législation et informe que tout impact significatif devrait être discuté. En 1993, l’évaluation d’impacts sur la santé (EIS) est utilisée pour la première fois au niveau du cabinet du ministère de la santé.

La même année est publié le rapport de politique de santé de la Colombie-Britannique « New directions for a healthy British Columbia » avec une mention sur l’EIS. Plus tard, le ministère de la santé, en collaboration avec d’autres ministères a élaboré des instruments pour la réalisation de l’EIS. Ces derniers reposant sur les sociaux, économiques et environnementaux de la santé, étaient destinés aux décideurs pour les aider à identifier les répercussions possibles de leurs politiques publiques sur la santé.

En 1994, le ministère de la santé édite une « boîte à outils » comprenant 11 questions sur les principaux facteurs affectant la santé pour aider les différents départements à identifier les effets sur la santé de leurs politiques. Chaque question renvoyait à un des buts de la politique de santé qui visait chacun des déterminants de la santé. Le modèle EIS de la Colombie Britannique présente des avantages comme l’implication du politique, la sensibilisation des secteurs non sanitaires de l’impact de leurs décisions sur la santé. Si l’engagement politique a été un point fort de ce modèle, il a toutefois compromis la stabilité du processus EIS du fait du caractère non permanent de cette catégorie d’acteurs. Il a manqué une institutionnalisation suffisante de l’EIS auprès des administrations notamment celle de la santé. En savoir plus...

Le Modèle du Pays de Galles (The Wales Model)

Le Gouvernement gallois est l’un des exécutifs européens les plus engagés dans le processus d’EIS. L’approche intersectorielle privilégiée par le Pays de Galles pour le développement de l’EIS, a permis une acceptation et une signature du modèle d’EIS par plusieurs ministères entre autres celui de la santé et des services sociaux, de l’Agriculture et du Développement rural, des Finances, de l’Environnement, de l’Education, etc. Ce modèle, contrairement aux autres, ne propose ni processus, ni méthode, ni analyse mais des conseils pour un choix opportun d’une méthode EIS. Ces conseils sont :

-  le processus EIS est itératif
-  l’EIS doit servir à améliorer la prise de décision
-  l’EIS ne doit pas ralentir le processus décisionnel
-  l’évaluation de l’impact d’une mesure nécessite l’analyse des conditions initiales des facteurs étudiés ainsi que l’effet d’un accroissement ou d’une diminution de ces conditions
-  la sélection d’une méthode EIS doit s’inspirer d’une volonté d’apporter une valeur ajoutée au processus décisionnel

Le but de modèle gallois est de développer un outil adapté aux utilisateurs. Il considère la participation comme une étape importante du processus EIS. Il met également un accent particulier sur les inégalités en termes de santé en ce sens qu’il préconise que les politiques, programmes et les projets devraient être évalués non seulement pour leurs impacts globaux sur la santé mais également pour vérifier qu’ils vont contribuer à réduire ces inégalités.

La réalisation d’EIS a été confiée à un département universitaire. Pour améliorer les connaissances en la matière, le Pays de Galles collabore avec l’Institut Européen de Santé publique (IESP). En savoir plus...

 

 

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